Robert Taschereau

Jeunesse et famille

Robert Taschereau naît et grandit dans la ville de Québec. Il a deux sœurs et deux frères. Son grand-père, Jean-Thomas Taschereau, siège à la Cour suprême du Canada de 1875 à 1878. Sa mère se nomme Adine (née Dionne). Son père, Louis-Alexandre Taschereau, est un avocat et un homme politique. Il est premier ministre du Québec de 1920 à 1936. (Voir aussi Dynastie des juristes Taschereau.)

Robert Taschereau est diplômé du Séminaire de Québec. Il s’inscrit ensuite à l’Université Laval de Montréal, où il obtient un baccalauréat ès arts en 1916 et une licence en droit en 1920. Il exerce ensuite le droit à Montréal chez Taschereau, Roy, Cannon, Parent & Casgrain, qui est le cabinet de son père.

Robert Taschereau aime la pêche, le tennis et le golf. En septembre 1926, il épouse Elleen Donohue, la fille du fondateur de la compagnie de pâtes et papiers Donahue Inc. En 1929, Robert Taschereau commence à enseigner le droit criminel à l’Université Laval. Il continue également à travailler au cabinet de son père.

Carrière en politique

En 1930, Robert Taschereau remporte l’investiture du Parti libéral du Québec dans la circonscription de Bellechasse. Grâce à sa victoire aux élections partielles d’octobre 1930, il obtient un siège à l’Assemblée nationale. Il obtient plus de 67,8 % des voix et il est réélu aux élections provinciales de 1931. Il est de nouveau réélu en 1935, mais les libéraux sont ébranlés par les difficultés liées à la crise des années 1930 et à des scandales internes, dont certains impliquent le premier ministre Louis-Alexandre Taschereau. Robert Taschereau ne se représente pas aux élections de 1936.

Cour suprême du Canada

Lawrence Cannon, l’ancien associé de Robert Taschereau, est nommé à la Cour suprême du Canada en 1930. Il meurt en décembre 1939. Le 9 février 1940, le premier ministre William Lyon Mackenzie King nomme Robert Taschereau pour remplacer Lawrence Cannon comme juge à la Cour suprême. Sa nomination est inhabituelle parce qu’il n’a aucune expérience comme juge. À 43 ans, il est également l’un des plus jeunes juges jamais nommés à la Cour.

Commission Kellock–Taschereau

Peu après la fin de la Deuxième Guerre mondiale, Igor Gouzenko, un officier des services secrets soviétiques, fait défection au gouvernement canadien et apporte des preuves que l’Union soviétique a des espions au Canada et aux États-Unis. Lorsque cette nouvelle surprenante est divulguée, le premier ministre William Lyon Mackenzie King nomme Robert Taschereau et Roy Kellock, juge de la Cour suprême, à la tête de la Commission royale d’enquête sur les activités d’espionnage. Celle-ci est rapidement surnommée la Commission Kellock-Taschereau.

En février et mars 1946, la Gendarmerie royale du Canada (GRC) arrête et détient des espions présumés. Un par un, ils sont amenés devant Roy Kellock et Robert Taschereau, qui leur demandent de répondre à leurs questions sous peine d’être emprisonnés. Les critiques concernant la façon dont Roy Kellock, Robert Taschereau et les avocats travaillant pour eux traitent les suspects donnent lieu à un débat national sur les libertés civiles au Canada. La commission termine ses travaux avec 39 espions arrêtés et 18 condamnés.

Juge de la Cour suprême

Robert Taschereau est juge à la Cour suprême du Canada lorsque celle-ci passe de sept à neuf membres. C’est également à cette époque que la Cour suprême du Canada franchit la dernière étape pour devenir indépendante du Comité judiciaire du Conseil privé de Grande-Bretagne. En 1933, la Cour suprême du Canada devient l’arbitre final pour toutes les affaires criminelles et, en 1949, pour toutes les affaires civiles. La Cour suprême du Canada devient alors véritablement la plus haute cour du pays. Par conséquent, elle commence à traiter d’un plus grand nombre d’affaires portant sur un éventail plus large de questions.

Robert Taschereau enseigne le droit civil et le droit international à l’Université d’Ottawa. Il encourage ses étudiants à connaitre et respecter à la fois le droit civil français et la common law britannique, sur lesquels est basé le droit canadien. Dans un discours prononcé en 1956 devant les étudiants en droit à Osgoode Hall, Robert Taschereau plaide pour le respect de l’impressionnant pouvoir du droit. Il déclare : « Le droit nous en dit plus sur la mentalité d’un pays que tous les livres d’historiens. »

Les affaires importantes dans lesquelles Robert Taschereau joue un rôle majeur comprennent l’affaire Chaput c. Romain (1955). En septembre 1949, Esymier Chaput accueille entre 30 et 40 autres témoins de Jéhovah lors d’une réunion à son domicile. Trois policiers entrent dans le domicile sans mandat et ils confisquent une Bible et des recueils de cantiques. Lorsque la Cour d’appel du Québec rejette la demande de dommages-intérêts d’Esymier Chaput, l’affaire est portée devant la Cour suprême. Il s’agit d’une des trois affaires majeures portées devant cette Cour qui concerne le traitement réservé aux témoins de Jéhovah par le gouvernement du Québec. (Voir aussi Roncarelli c. Duplessis; Saumur c. la ville de Québec.)

Robert Taschereau se range du côté de la majorité et infirme la décision du tribunal de première instance. Esymier Chaput obtient les 2000 $ qu’il réclamait. Robert Taschereau s’appuie sur des précédents du droit civil du Québec pour soutenir que la police a agi illégalement. Il fait également progresser le droit des libertés civiles au Canada en suggérant que les lois du Québec visant à restreindre les activités des témoins de Jéhovah violent la liberté d’expression et de religion.

Juge en chef du Canada

Le 22 avril 1963, le premier ministre Lester B. Pearson nomme Robert Taschereau juge en chef de la Cour suprême du Canada. Comme il siège à la Cour depuis déjà 23 ans, Robert Taschereau est considéré comme faisant partie de la vieille garde.

Le même mois, le gouverneur général Georges Vanier est victime d’une crise cardiaque et il est alité. Conformément à la convention constitutionnelle, Robert Taschereau, en tant que juge en chef du Canada, est assermenté comme administrateur du gouvernement du Canada (gouverneur général par intérim). À ce titre, il lit le discours du Trône du gouvernement. À la mort de Georges Vanier en mars 1967, Robert Taschereau devient à nouveau administrateur. Il agit à titre de gouverneur général par intérim pendant 43 jours, jusqu’à l’assermentation de Roland Michener.

Retraite

Robert Taschereau prend sa retraite de la Cour suprême le 1^er septembre 1967. Il est nommé Compagnon de l’Ordre du Canada cette même année pour sa contribution à la profession juridique. Il meurt à Montréal le 26 juillet 1970, à l’âge de 73 ans.

(Voir aussi Magistrature au Canada; Système judiciaire canadien.)