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  • Article

    Musique des Doukhobors

    Doukhobors. Adhérents d'une secte chrétienne fondamentaliste d'origine russe. Les principes d'une foi simple tinrent les doukhobors à l'écart de ce qu'ils considéraient être l'idolâtrie, la richesse et la corruption de l'Église orthodoxe russe.

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    https://thecanadianencyclopedia.ca/images/tce_placeholder.jpg?v=e9dca980c9bdb3aa11e832e7ea94f5d9 Musique des Doukhobors

  • Article

    Drainage agricole

    En agriculture, les problèmes causés par un excès d'eau requièrent généralement le drainage du sol en surface et du drainage souterrain.

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    https://thecanadianencyclopedia.ca/images/tce_placeholder.jpg?v=e9dca980c9bdb3aa11e832e7ea94f5d9 Drainage agricole

  • Article

    Drapeau de l’Union royale (Union Jack)

    Avant l’adoption du drapeau national du Canada qui porte la feuille d’érable, en 1965, le Canada, d’abord comme colonie et plus tard comme dominion, est représenté par une succession de drapeaux royaux : le drapeau de la France, la croix de Saint-Georges, la première version du drapeau de l’Union royale qui combine les drapeaux anglais et écossais, et, enfin, le drapeau de l’Union royale actuel qui combine les drapeaux britannique et irlandais, aussi connu comme l’Union Jack.

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    https://d3d0lqu00lnqvz.cloudfront.net/media/media/dfb0588f-9e6d-41df-aba0-bc28e28a97c6.png Drapeau de l’Union royale (Union Jack)

  • Article

    Débat sur le drapeau

    Le long et houleux débat sur le nouveau drapeau canadien a commencé à la Chambre des communes le 15 juin 1964. Il s’est terminé par clôture le 15 décembre 1964. Les tensions sont exacerbées chez de nombreux Canadiens anglais, tandis que le chef de l’opposition John Diefenbaker exige que le drapeau honore les « races fondatrices » du Canada et mette en vedette l’Union Jack et que le premier ministre, Lester B. Pearson, insiste plutôt sur la nécessité d’un motif qui fasse allégeance au Canada tout en évitant les allusions coloniales. Un débat prolongé et animé s’en est suivi. L’historien Rick Archbold l’a décrit comme étant « l’une des batailles les plus laides de l’histoire de la Chambre des communes ». Le nouveau drapeau, dessiné par George Stanley avec la touche finale du graphiste Jacques Saint-Cyr, est approuvé le 15 décembre 1964 à l’issue d’un vote de 163 voix contre 78. La proclamation royale est signée par la reine Elizabeth II le 28 janvier 1965, et le drapeau national est officiellement déployé le 15 février 1965. En 1996, le 15 février a été fixé comme jour annuel du drapeau national du Canada.

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    https://d3d0lqu00lnqvz.cloudfront.net/media/media/bba3ea66-c7be-4b5c-9acf-49088244e6fd.jpg Débat sur le drapeau

  • Article

    Drapeau national du Canada

    Le drapeau national du Canada, surnommé drapeau canadien ou unifolié, se compose d’un champ rouge au milieu duquel un carré blanc arbore une feuille d’érable rouge stylisée à 11 pointes. Contre toute attente, un comité mixte du Sénat et de la Chambre des communes vote en faveur du drapeau actuel en 1964. (Voir Débat sur le drapeau.) Après des mois de débats, le Parlement adopte la version définitive qui est sanctionnée par proclamation royale et devient officiellement le drapeau national le 15 février 1965. En 1996, le 15 février a été fixé comme jour annuel du drapeau national du Canada.

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    https://d3d0lqu00lnqvz.cloudfront.net/media/media/bba3ea66-c7be-4b5c-9acf-49088244e6fd.jpg Drapeau national du Canada

  • Éditorial

    Drapeau du Canada : autres motifs

    L'article suivant est un éditorial rédigé par le personnel de l'Encyclopédie canadienne. Ces articles ne sont pas généralement mis à jour. Le drapeau national est un moyen simple et efficace d’identifier un pays et d’exprimer sa volonté collective et sa souveraineté. Son symbolisme doit être d’une portée étendue et représenter les différentes perspectives rencontrées dans l’ensemble du pays. Il doit toutefois rester singulier, afin de suggérer l’unité du peuple. Le Canada n’a pas eu un drapeau qui lui est propre pendant presque un siècle. L’Union Jack et le Red Ensign canadien sont ainsi hissés tour à tour au-dessus du Parlement. Mais aucun de ces drapeaux n’est vraiment canadien, ni permanent. La question d’un nouveau drapeau est posée deux fois devant le Parlement (en 1925 et en 1945), mais elle est chaque fois abandonnée devant le manque de consensus. Certains s’accrochent à l’usage traditionnel et aucun symbole unificateur ne parvient à recueillir l’assentiment de chacun. Lorsque le premier ministre Lester B. Pearson rouvre le débat en 1964, il offre aux Canadiens une opportunité de « dire fièrement au monde et à l’avenir : “Ceci est le symbole du Canada” ». Un comité mixte du Sénat et de la Chambre des communes est mis sur pied pour décider du motif le plus approprié. Après des mois de débats intenses, le nouveau drapeau est hissé sur la Colline du Parlement le 15 février 1965. Les membres du public sont invités à participer à la création du drapeau, et plusieurs de milliers de suggestions sont envoyés. Cet article montre douze ces motifs, accompagnés des explications sur les symboles qui se trouvent sur chacun. Ils expriment tous une certaine vision du Canada, un pays encore jeune et qui teste encore sa capacité à s’exprimer.

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    https://d3d0lqu00lnqvz.cloudfront.net/media/media/1a5937f7-ad68-4cb9-8abf-ab518775c641.jpg Drapeau du Canada : autres motifs

  • Article

    Droit

    Le droit régit les relations entre les individus et les relations entre les individus et la société dans son ensemble.

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    https://thecanadianencyclopedia.ca/images/tce_placeholder.jpg?v=e9dca980c9bdb3aa11e832e7ea94f5d9 Droit

  • Article

    Le droit administratif au Canada

    Le droit administratif est l’une des trois branches principales du droit public qui gère la relation entre le gouvernement et ses citoyens; les deux autres domaines sont le droit constitutionnel et le droit criminel. (Voir aussi Primauté du droit.) Le droit administratif veille à ce que les actions du gouvernement soient autorisées par le Parlement ou par les assemblées législatives provinciales et que les lois soient appliquées et administrées de manière juste et raisonnable. Le droit administratif s’appuie sur le principe selon lequel les actions gouvernementales doivent (au sens strict) être légales, et les citoyens touchés par des actions gouvernementales illégitimes doivent avoir des recours efficaces. Un droit administratif solide permet d’assurer la confiance du public envers l’autorité du gouvernement.

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    https://d3d0lqu00lnqvz.cloudfront.net/media/media/7ac02b0f-118b-4ccb-b6dc-81f218b68954.jpg Le droit administratif au Canada

  • Article

    Droit aérien et droit de l'espace

    Le droit aérien et le droit de l'espace sont des branches séparées et distinctes du droit, bien qu'elles soient parfois traitées comme un seul domaine sous le vocable de « droit aérospatial ».

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    https://thecanadianencyclopedia.ca/images/tce_placeholder.jpg?v=e9dca980c9bdb3aa11e832e7ea94f5d9 Droit aérien et droit de l'espace

  • Article

    Droit au logement au Canada

    Le droit au logement est un sujet de préoccupation et de discussion croissant dans la société canadienne. Le débat sur la portée et l’application du droit au logement dans le droit canadien, et sur la mesure dans laquelle les Canadiens peuvent revendiquer ce droit en tant que droit juridique fondamental, est encore plus controversé ces dernières décennies. La prise de conscience croissante du droit au logement est attribuable à de nombreux facteurs dont la crise du logement, l’embourgeoisement, le manque général de logements abordables et l’augmentation du nombre de personnes sans abri vivant dans des campements dans les villes canadiennes (voir L’itinérance au Canada). Le processus continu d’élaboration et de mise en œuvre d’un cadre réglementaire et politique fédéral, la Loi sur la stratégie nationale du logement (2019), a également contribué au débat sur le logement en tant que droit de la personne.

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    https://thecanadianencyclopedia.ca/images/tce_placeholder.jpg?v=e9dca980c9bdb3aa11e832e7ea94f5d9 Droit au logement au Canada

  • Article

    Droit civil au Canada

    Le terme « droit civil » évoque deux concepts juridiques distincts. D’une part, il renvoie à un type de « litige » impliquant deux parties. Les poursuites civiles se distinguent des procédures criminelles. (Pour en savoir plus, voir Procédure civile.) D’autre part, il désigne un « système » juridique global qui tire son origine des lois de l’empereur romain Justinien. Ce système s’applique au Québec sous la forme du Code civil. En droit civil, les lois sont codifiées par voie législative, plutôt que par des décisions judiciaires rendues par des juges. Comme l’explique le professeur de droit canadien John Fairlie, « tout code civil moderne […] est essentiellement un énoncé faisant autorité des règles régissant la conduite dans une société donnée ». Pour que ces codes soient efficaces, ils doivent couvrir tous les cas, sans quoi ils accordent de facto un pouvoir législatif aux juges. Le droit civil s’oppose ainsi au système de common law britannique en vigueur dans le reste du Canada. En common law, ce sont les précédents jurisprudentiels qui déterminent les lois.

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    https://thecanadianencyclopedia.ca/images/tce_placeholder.jpg?v=e9dca980c9bdb3aa11e832e7ea94f5d9 Droit civil au Canada

  • Article

    Droit commercial

    Le droit commercial est la branche du droit privé qui traite principalement de la fourniture, à des fins lucratives, de biens ou de services par les marchands et autres commerçants. Les manuels sur le droit commercial diffèrent souvent sur le choix de thèmes à aborder.

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  • Article

    Droit constitutionnel

    Le droit constitutionnel, une branche du droit public, est l’ensemble des règles qui régissent le fonctionnement de l’État. La Constitution, loi suprême du Canada, comprend les règles statutaires écrites, les règles de la common law (un ensemble dynamique de règles de droit qui évoluent au gré des décisions des tribunaux) et les conventions tirées de l’histoire constitutionnelle britannique. Les conventions, bien que reconnues par les tribunaux, ne font pas à strictement parler partie du droit constitutionnel.

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    https://d3d0lqu00lnqvz.cloudfront.net/media/media/7ac02b0f-118b-4ccb-b6dc-81f218b68954.jpg Droit constitutionnel

  • Article

    Droit criminel

    Dans son sens le plus large, le droit criminel comprend le droit criminel substantiel, le fonctionnement des institutions pénales, la procédure criminelle et la preuve et les enquêtes de police (voir Enquête criminelle). Plus précisément, le terme désigne le droit criminel substantiel, c'est-à-dire l'ensemble des lois qui interdisent certains types de conduite et sanctionnent les comportements illégaux.

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    https://thecanadianencyclopedia.ca/images/tce_placeholder.jpg?v=e9dca980c9bdb3aa11e832e7ea94f5d9 Droit criminel

  • Article

    Droit d'auteur

    Droit d'auteurDroit d'auteur comme telLe détenteur du droit d'auteur d'une oeuvre littéraire, dramatique, musicale ou artistique particulière possède le droit exclusif de reproduire cette oeuvre ou toute partie substantielle de celle-ci, sous quelque forme que ce soit, de la traduire et de l'exécuter ou d'autoriser son exécution en public. Le droit de reproduction englobe le droit de faire des copies de partitions musicales notées au moyen de l'écriture à la main, l'impression, la photocopie, la...

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    https://thecanadianencyclopedia.ca/images/tce_placeholder.jpg?v=e9dca980c9bdb3aa11e832e7ea94f5d9 Droit d'auteur