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La doctrine de la découverte était un ensemble de principes juridiques élaborés aux 15e et 16e siècles. Elle stipulait que les nations européennes pouvaient revendiquer de nouvelles terres. Une fois ces terres revendiquées, elles pouvaient les conserver. Pour pouvoir conserver ces terres, les Européens ne devaient pas en avoir connaissance avant leur découverte. Elles ne devaient pas non plus être gouvernées par un prince chrétien. Enfin, les habitants de ces terres devaient être considérés comme « non civilisés » par les Européens. Cette doctrine est à la base des nations de colonisation comme le Canada. Ces nations comptent à la fois des populations de colons et des populations autochtones. Cependant, le gouvernement et les normes culturelles sont créés par la population de colons.
Cet article est un résumé en langage simple sur la doctrine de la découverte. Si vous souhaitez approfondir le sujet, veuillez consulter l’article intégral, intitulé Doctrine de la découverte.
Contexte
La doctrine de la découverte se développe en Europe aux 15e et 16e siècles. Cependant, les fondements de cette doctrine remontent au 5e siècle. À cette époque, les Européens souhaitent répandre le christianisme à travers le monde. Aux 14e et 15e siècles, l’Espagne et le Portugal commencent à explorer, à marchander et à conquérir d’autres territoires. Le pape publie des bulles papales qui établissent un soutien religieux aux actions de l’Espagne et du Portugal. Ces bulles soutiennent la conversion des peuples autochtones au christianisme et elles accordent à l’Espagne et au Portugal des droits sur les terres. Elles servent de bases à la France, à l’Angleterre et aux Pays-Bas pour entreprendre des démarches semblables.
L’Angleterre et la France étoffent la doctrine de la découverte. Cette doctrine exige la découverte, le commerce, la conquête et la propagation du christianisme. L’Angleterre et la France ajoutent que les nations doivent également occuper les territoires revendiqués. L’Angleterre introduit également le concept de terra nullius, une expression latine qui signifie « territoire de personne ». L’Angleterre affirme qu’une terre n’appartient à personne si elle n’a pas de gouvernement reconnu par les Européens. Elle avance également cet argument si personne ne vit sur cette terre. La terra nullius s’applique également si un peuple n’est pas reconnu par le droit international européen.
Cette doctrine vise à prévenir les conflits entre pays colonisateurs. Cependant, des conflits surviennent tout de même. La doctrine est basée sur des idées de supériorité européennes.
Arrêt McIntosh
En 1823, la Cour suprême des États-Unis contribue à consolider la définition de la doctrine de la découverte. Le juge en chef Marshall reconnait que cette doctrine fait abstraction des peuples autochtones. Cependant, sa définition continue de privilégier les intérêts des Européens. Les dix aspects de la doctrine selon le juge Marshall sont les suivants :
- Les nations européennes qui découvrent une terre ont des droits souverains sur cette terre.
- Pour conserver ces terres, les nations découvreuses doivent les occuper.
- Les nations découvreuses ont le droit exclusif d’acheter des terres aux peuples autochtones.
- Les nations autochtones ne peuvent qu’occuper et utiliser les terres. Elles n’en sont pas propriétaires.
- Les nations autochtones ne peuvent traiter uniquement qu’avec les nations découvreuses.
- Les revendications européennes ne portent que sur les terres qu’elles occupent.
- Les nations européennes peuvent occuper des terres inoccupées ou non possédées, ceci incluant les terres des peuples autochtones qui ne répondent pas aux exigences européennes.
- Les non-chrétiens n’ont pas les mêmes droits que les chrétiens.
- Les nations jugées « non civilisées » selon les normes européennes n’ont pas les mêmes droits que les autres.
- La « guerre juste », ou l’application des lois européennes, est considérée comme une conquête sur les peuples et les terres.
La doctrine de la découverte aujourd’hui
La doctrine de la découverte est la théorie juridique qui sert de fondement au colonialisme au Canada. Elle guide les colons dans leurs relations avec les peuples autochtones.
Le 30 mars 2023, le pape François rejette la doctrine de la découverte. Il reconnait qu’elle a favorisé une « assimilation forcée ». Il reconnait également qu’elle ne respecte pas « les droits de la personne inhérents aux peuples autochtones ». Cependant, il n’abroge pas les bulles papales qui sont à l’origine de cette doctrine.
