Traités autochtones au Canada (résumé en langage simple)

Au Canada, les traités autochtones sont des ententes conclues entre la Couronne et les peuples autochtones (Premières Nations, Métis et Inuits). Ils visent la propriété des terres et font état d’échanges qui consistent pour les peuples autochtones à accepter de partager leurs terres moyennant divers paiements et diverses promesses. Avant la Confédération, c’est la Grande-Bretagne qui contrôle le processus d’élaboration des traités. Après la Confédération, c’est le gouvernement fédéral qui en assume le contrôle.

(Cet article est un résumé en langage simple sur les traités autochtones au Canada. Si vous souhaitez approfondir le sujet, veuillez consulter notre article intégral, intitulé Traités autochtones au Canada).



La Proclamation royale de 1763 donne naissance au système de traités. Elle stipule que seule la Couronne peut négocier des traités avec les peuples autochtones. Avant la Confédération (1867), les Britanniques concluent de nombreux traités avec les peuples autochtones. La Couronne prend ainsi possession d’une grande partie des terres autochtones. Les peuples autochtones, bien souvent, ne comprennent pas bien les traités. Beaucoup perdent ainsi une grande partie de leurs terres pour un prix dérisoire. Dans les années 1830, la plupart des terres agricoles du Haut-Canada (Ontario) appartiennent à la Couronne.

Ceinture de wampum
Le wampum servait autrefois de monnaie d’échange pour les peuples autochtones; on l’utilisait également pour enregistrer les traités et régler les différends.

Après 1867, le gouvernement fédéral assume le contrôle de l’élaboration des traités. On appelle certains des traités les plus importants ainsi conclus traités numérotés. Au total, il y a onze traités numérotés. Ils sont conclus entre 1871 et 1921. À la suite de ces traités, le gouvernement fédéral prend le contrôle de vastes étendues de terres dans l’ouest et le nord du pays. Le gouvernement fédéral réserve ces terres aux colons.

Le gouvernement fédéral s’engage à aider les Autochtones en échange des terres achetées. Il leur promet éducation, argent et ressources. Toutefois, le gouvernement ne tient pas ses promesses. De plus, il oblige les peuples autochtones à vivre dans des réserves, où ils ne sont plus libres de leurs mouvements. Les traités causent aux peuples autochtones beaucoup de souffrance.

Ailleurs au Canada, les colons s’installent simplement sur des terres autochtones sans autorisation. Peu après, on contraint les peuples autochtones à s’établir dans des réserves.

À plusieurs occasions, les peuples autochtones du Canada expriment leur mécontentement quant aux traités. Par exemple, les Nisga’a de Colombie-Britannique font valoir qu’ils n’ont jamais, dans l’histoire, renoncé à leurs droits ancestraux. Ils signent plus tard un traité avec le gouvernement fédéral. Ils prennent le contrôle d’un territoire d’une superficie de 2 000 km2 et, en 2000, obtiennent l’autonomie gouvernementale (voir Autonomie gouvernementale des Autochtones). Dans les années 1970, les Cris et les Inuits s’opposent au projet de la baie James d’Hydro-Québec, cette dernière ne les ayant pas consultés avant d’utiliser leurs terres. En 1975, le gouvernement fédéral, les Cris et les Inuits signent la Convention de la baie James et du Nord québécois. On considère ce document comme le premier « traité moderne ». Les Cris et les Inuits reçoivent alors une certaine autonomie gouvernementale.

Depuis la conclusion de la Convention de la baie James et du Nord québécois, de nombreux autres traités ont été signés par le gouvernement fédéral et les peuples autochtones du Canada. En 1993, par exemple, le gouvernement fédéral et les Inuits concluent l’entente sur les revendications territoriales du Nunavut. Cela débouche ultérieurement sur la création du Nunavut en 1999. À l’avenir, il y aura sans doute d’autres traités entre les peuples autochtones et le gouvernement fédéral du Canada.